Conditions d’utilisation

Conditions générales d'utilisation

(régissent l'utilisation du site battan.fr)

Aperçu

Bienvenue sur BATTAN. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent BATTAN, exploité par Abdul Shukoor Noori, entrepreneur individuel (auto-entrepreneur) enregistré en France. BATTAN gère ce site via Shopify.

Les présentes Conditions générales d'utilisation (« Conditions ») régissent votre utilisation de battan.fr (les « Services »). Si vous effectuez un achat, cette transaction est régie séparément par nos Conditions de vente. En utilisant les Services, vous acceptez ces Conditions ainsi que notre Politique de confidentialité. Rien dans ce document n'affecte vos droits légaux en tant que consommateur.

Section 1 — Accès et compte

En utilisant les Services, vous confirmez avoir atteint la majorité légale dans votre pays de résidence, ou avoir obtenu le consentement d'un parent ou tuteur. Toute information que vous fournissez doit être exacte, à jour et complète.

Section 2 — Contenu du site

Nous faisons tout notre possible pour représenter fidèlement nos produits sur le site. Les couleurs et l'apparence peuvent varier selon votre écran et votre appareil. Les descriptions peuvent être mises à jour à tout moment sans préavis.

Section 3 — Propriété intellectuelle

Les Services, y compris toutes les marques, logos, textes, images et éléments de design, sont la propriété de BATTAN et protégés par le droit français et européen de la propriété intellectuelle. Vous pouvez utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées de tout contenu sans notre autorisation écrite préalable. Le nom BATTAN, le logo montagne et les éléments de marque associés sont des marques de BATTAN.

Section 4 — Outils optionnels

Les Services peuvent donner accès à des outils ou fonctionnalités proposés par des tiers, que nous ne contrôlons ni ne surveillons. Ces outils sont fournis « tels quels », sans garantie, et leur utilisation se fait à vos propres risques.

Section 5 — Liens vers des tiers

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l'exactitude ou des pratiques de ces sites, et leur consultation se fait à vos propres risques.

Section 6 — Relation avec Shopify

BATTAN utilise Shopify pour exploiter les Services. Tout achat que vous effectuez est conclu directement avec BATTAN, et non avec Shopify. Shopify n'est responsable d'aucun aspect de la vente entre vous et BATTAN.

Section 7 — Confidentialité

Vos informations personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité. Notre site étant hébergé sur Shopify, certaines données sont également traitées par Shopify selon sa propre politique de confidentialité.

Section 8 — Retours d'expérience

Si vous nous envoyez des commentaires, avis ou suggestions, vous nous accordez le droit d'utiliser ce contenu pour améliorer ou promouvoir les Services. Vous confirmez que tout commentaire fourni vous appartient, est licite, et ne porte pas atteinte aux droits d'un tiers.

Section 9 — Erreurs et corrections

Le site peut occasionnellement contenir des erreurs ou omissions dans les descriptions ou le contenu. Nous nous réservons le droit de les corriger à tout moment.

Section 10 — Utilisations interdites

Vous vous engagez à ne pas utiliser les Services à des fins illégales, à ne pas porter atteinte à notre propriété intellectuelle ou à celle d'autrui, à ne pas transmettre de code malveillant, à ne pas harceler ou usurper l'identité d'autrui, et à ne pas perturber le bon fonctionnement ou la sécurité des Services.

Section 11 — Accès automatisé (Agents)

Les outils automatisés, robots ou agents d'intelligence artificielle ne peuvent accéder aux Services ou interagir avec eux que s'ils s'identifient clairement comme automatisés et respectent les restrictions d'accès que nous mettons en place.

Section 12 — Résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès aux Services à notre discrétion en cas d'utilisation abusive ou de violation des présentes Conditions.

Section 13 — Exclusion de garanties (contenu du site)

Le site et son contenu général sont fournis « tels quels », à des fins d'information générale, sans garantie d'exactitude ou d'exhaustivité. Cette exclusion s'applique uniquement au contenu du site — les garanties légales relatives aux produits achetés sont régies par nos Conditions de vente et restent inchangées.

Section 14 — Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée inapplicable, cette disposition sera limitée ou supprimée dans la mesure minimale nécessaire, et le reste des Conditions demeurera en vigueur.

Section 15 — Intégralité de l'accord

Les présentes Conditions, ainsi que notre Politique de confidentialité et (en cas d'achat) nos Conditions de vente, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et BATTAN.

Section 16 — Cession

Vous ne pouvez pas céder vos droits au titre des présentes Conditions sans notre consentement écrit. Nous pouvons céder nos droits dans le cadre d'un transfert d'entreprise, sous réserve que vos droits légaux restent inchangés.

Section 17 — Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Si vous êtes un consommateur résidant dans un autre État membre de l'UE, ceci ne vous prive pas des protections accordées par le droit de la consommation impératif de votre pays de résidence. Les litiges liés à un achat sont traités selon la clause de droit applicable de nos Conditions de vente.

Section 18 — Modifications des présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions à tout moment. Les modifications importantes seront communiquées lorsque la loi l'exige. La poursuite de l'utilisation des Services après l'entrée en vigueur des modifications vaut acceptation de celles-ci.

Section 19 — Contact

BATTAN — Abdul Shukoor Noori
Rue Guillaume Apollinaire, La Tarasque 2, 13500 Martigues, France
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